François Le Cornec
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Cornec (François)
de Wazières (Hervé)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des courtiers d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675
(source JORF)
nomination
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Le Cornec (François)
président de la Fédération française des courtiers d'assurances et de réassurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des courtiers d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000201675
(source JORF)
nomination
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Le Cornec (François)
président de la Fédération française des courtiers d'assurances et de réassurances
Objet:
membre du Conseil national des assurances
représentant des courtiers d'assurances
Remplace:
M. Lucas (Patrick)
Groupe:
Conseil national des assurances
JORFTEXT000000387360
(source JORF)
nomination
05 Février 1998
05/02/1998
De:
Le Cornec (François)
président de la Fédération française des courtiers d'assurances et de réassurances
Objet:
membre de la commission consultative de l'assurance
représentant des courtiers d'assurances
Remplace:
M. Lucas (Patrick)
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000387360
(source JORF)
nomination
05 Février 1998
05/02/1998
De:
Le Cornec (François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 31 décembre 1994
Groupe:
Commissariat divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000184732
(source JORF)
admission
16 Septembre 1994
16/09/1994